Vous êtes actuellement connecté au site : www.capucine-bayeux.fr

L'utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d'accès et d'utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s'y reporter régulièrement.

Informations générales :

Le site www.capucine-bayeux.fr est la propriété de EURL Marisa – 41 rue Saint Malo - 14400 Bayeux
RCS de CAEN sous le numéro 488524653

Le directeur de publication :

Isabelle DUBOST - Gérant de EURL Marisa.

Coordonnée de l'hébergeur du site :

OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
France

Coordonnée du créateur du site :

ADéLIC Communication
Hameau de L'église
14400 Barbeville
Tel : 02 31 51 91 75
www.adeliccommunication.fr

Propriété intellectuelle :

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de EURL Marisa.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le compose et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur le site de EURL Marisa ne peuvent faire l'objet de copie sauf à des fins strictement privées.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de EURL Marisa.

Signes distinctifs :

Sauf mention contraire, la dénomination sociale, le logo, les produits et les marques cités dans ce site sont la propriété de EURL Marisa. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de EURL Marisa.

Données Personnelles :

Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à la Société EURL Marisa pour vous permettre de profiter des services offerts par le site.
Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (Art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer, adressez-vous à :
EURL Marisa
41 rue Saint Malo
14400 Bayeux
Tél. 02 31 10 04 31

Droit applicable :

Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Informations sur les cookies :

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un « cookie » peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un « cookie » est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Ce procédé est destiné à permettre à EURL Marisa de suivre les internautes au fil de leur navigation sur le site www.capucine-bayeux.fr afin de pouvoir mieux répondre à leurs attentes et leurs besoins.
L’utilisateur peut cependant s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

Déclaration :

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré un récépissé sous le numéro 1372679 en date du 25/06/2009.